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Quels véhicules de société sont les plus avantageux depuis 2010 ?

01/12/2009   -   Un véhicule de société avec lequel un travailleur effectue des déplacements privés constitue un avantage en nature imposable. Le travailleur doit payer des impôts sur cet avantage. Depuis le 1er janvier 2010, cet avantage imposable ne dépend plus des chevaux fiscaux, mais bien des émissions et du coefficient de CO2. Est-ce une bonne chose pour le travailleur?

Comment sont imposés les véhicules de société depuis 2010?

Un véhicule de société avec lequel un travailleur effectue des déplacements privés constitue un avantage en nature imposable. Pour déterminer la valeur de l'avantage en nature, le fisc utilise un forfait. Le nombre de kilomètres privés est estimé à 5 000 ou 7 500 km selon que la distance domicile-lieu de travail (aller simple) est de 25 km ou plus. Le forfait de 5 000 km par an est également appliqué au travailleur qui n'utilise son véhicule que pour des déplacements privés.

 

L'avantage imposable équivaut donc aux kilomètres privés forfaitaires (5 000 ou 7 500 km en fonction de la distance domicile-lieu de travail), multipliés par l'émission de CO2 du véhicule ainsi que par le coefficient de CO2.

Type de carburant du véhicule Coefficient de CO2
Moteur à essence/LPG/au gaz naturel 0,0021 euro / gram CO2
Diesel 0,0023 euro / gram CO2
Électrique (=montant minimum) 0,10 euro / gram CO2

Les coefficients sont indexés annuellement au 1er janvier.


Quels véhicules de société sont les plus avantageux sur le plan fiscal?

SD Worx a calculé l'avantage imposable de quelques véhicules de sociétés populaires ainsi que la différence entre la nouvelle formule CO2 et l'ancienne formule se basant sur les chevaux fiscaux. Il ressort du tableau que des six voitures, la BMW 3 Touring 318D est la plus avantageuse fiscalement avec application de la formule CO2. La Ford S-Max 1.8 tdci et la Golf Plus 1.4tsi essence engendrent un coût supplémentaire dans le chef du travailleur, ce qui revient à un salaire net moins élevé.

Merk en type PK CO2 Maandelijks voordeel(5.000 km privéverplaatsingen) berekend op basis van ... Verschil CO2 - PK Maandelijks voordeel (7.500 km privéverplaatsingen) berekend op basis van ... Verschil CO2 - PK
      PK CO2   PK CO2  
Audi A4 Avant 2.0 TDI 11 140 € 150,58 € 134,17 € -16,42 € 225,88 € 201,25 € -24,63
BMW 3 Touring 318D 11 125 € 150,58 € 119,79 € -30,79 € 225,88 € 179,69 € -46,19
VW Passat Variant 2.0 TDI 11 129 € 150,58 € 123,63 € -26,96 € 225,88 € 185,44 € -40,44
Ford S-MAX 1.8tdci Ambiente 10 164 € 137,38 € 157,17 € 19,79 € 206,06 € 235,75 € 26,69
Audi A3 Sportback 1.6 tdi 9 112 € 124,17 € 107,33 € -16,83 € 186,25 € 161 € -25,25
Golf Plus 1.4 tsi (benzine) 8 146 € 114,13 € 127,75 € 13,63 € 171,19 € 191,63 € 20,44


Il faut également noter qu'avec la nouvelle réglementation CO2, les travailleurs devront payer plus pour les monovolumes populaires tels que la VW Sharan, la Ford Galaxy, la Renault Espace ou l'Opel Zafira.
Les modèles standards de ces véhicules ont peu de CV, mais émettent beaucoup de CO2. C'est pourquoi ils étaient « moins chers » dans l'ancien système que dans le nouveau. Avec une version éco moins polluante de ces mêmes monovolumes, le travailleur devrait en principe s'en tirer en payant moins.


Merk en type PK CO2 Maandelijks voordeel(5.000 km privéverplaatsingen) berekend op basis van ... Verschil CO2 - PK Maandelijks voordeel (7.500 km privéverplaatsingen) berekend op basis van ... Verschil CO2 - PK
      PK CO2   PK CO2  
VW Sharan 1.9 tdi85 10 172 € 137,38 € 164,83 € 27,46 € 206,06 € 247,25 € 41,19
Ford Galaxy 2.0 tdci 11 159 € 150,58 € 152,38 € 1,79 € 225,88 € 228,56 € 2,69
Renault Espace Grand 2.0dci 11 196 € 150,58 € 187,83 € 37,25 € 225,88 € 281,75 € 55,88
Opel Zafira 1.7cdti Essentia 9 152 € 124,17 € 145,67 € 12,50 € 186,25 € 218,50 € 32,25

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